1. Objets des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") régissent les transactions commerciales effectuées sur le site Internet des sociétés Véronique Valier, artiste peintre, et Toulaba, c'est ici, artisane d'art (ci-après collectivement dénommées "les Vendeurs"). Ces transactions englobent la vente de tableaux, de mobiliers et objets usuels et/ou de décoration en matériaux de récupération recyclés tel que le carton et le papier, ainsi que la fourniture de cours, stages, ateliers, et la participation à des événements artistiques.
2. Produits et Services
Véronique Valier est une artiste peintre qui réalise des tableaux et des performances artistiques en direct. Elle participe à divers événements tels que des expositions et des salons. Véronique Valier propose également des cours, des stages et des ateliers dans le domaine des arts plastiques, dans son atelier ou chez le client.
Des portes ouvertes et des salons sont également organisés dans l'atelier Véronique Valier.
Toulaba, c'est ici, se spécialise dans la création de mobiliers et objets usuels et/ou de décoration en matériaux de récupération recyclés tel que le carton et le papier. Toulaba, c'est ici propose également des cours, des stages et des ateliers d'artisanat d'art, de décoration et de loisirs créatifs dans son atelier ou chez le client. Des portes ouvertes et des salons sont également organisés dans l'atelier Toulaba, c'est ici.
3. Annulation des Cours, Stages et Ateliers
Aucun remboursement ne sera accordé pour les cours, stages, et ateliers si l'annulation est effectuée moins de 48 heures avant la date prévue. Les frais seront dus en totalité.
4. Remboursement et Échange
Toute vente d'œuvre d'art ou de mobiliers et objets usuels et/ou de décoration est définitive et ne donne lieu à aucun remboursement. Les Vendeurs n'offrent qu'une possibilité d'échange pour les produits défectueux ou incorrects, dans les conditions définies par la législation en vigueur.
5. Livraison
Aucune livraison n'est prévue par un quelconque transporteur ou par La Poste. Les clients doivent retirer leurs commandes à l'atelier de Véronique Valier et Toulaba, c'est ici, selon la méthode de "click and collect." Les modalités de retrait seront précisées au moment de la commande.
6. Événements
Véronique Valier et Toulaba, c'est ici participent à divers événements tels que des expositions et des salons. Les détails concernant leur participation seront annoncés sur le site Internet et les réseaux sociaux.
7. Responsabilités
Les sociétés Véronique Valier et Toulaba, c'est ici ne peuvent être tenues responsables des dommages ou pertes résultant de l'utilisation de leurs produits ou services.
8. Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux créations artistiques et aux contenus présents sur le site internet des Vendeurs restent la propriété exclusive de ces derniers. Toute utilisation, reproduction ou distribution non autorisée est strictement interdite.
9. Dispositions Générales
Les présentes CGV sont soumises au droit applicable en vigueur. En cas de litige, les parties s'efforceront de parvenir à une résolution amiable. À défaut, tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents.
10. Données personnelles
Les informations personnelles fournies par les clients seront traitées conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données. Les clients peuvent consulter notre politique de confidentialité pour plus d'informations.
11. Modification des Conditions Générales de Vente
Les sociétés Véronique Valier et Toulaba, c'est ici se réservent le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Les clients seront informés de toute modification par le biais du site internet.
En effectuant un achat, en participant à une prestation ou en passant commande sur le site internet des Vendeurs, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté ces Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. Les Vendeurs se réservent le droit de les modifier à tout moment sans préavis.
Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
Pour toute question ou demande d'information complémentaire, veuillez contacter les Vendeurs aux coordonnées indiquées sur leur site internet.
Fait à Conflans-Sainte-Honorine, le 04 octobre 2023.
